Marque enregistrée - Marque en vigueur

Esprit de Fonrozay
Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion), Société civile coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
4307779
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
Esprit de Fonrozay de Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion

Présentation de la marque Esprit de Fonrozay

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la société Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Esprit de Fonrozay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion domicilié(e) Lieu-dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - Saint-Emilion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion, M. Alain Naulet domicilié(e) Lieu dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque Esprit de Fonrozay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit de Fonrozay arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion a également déposé les autres marques suivantes : PETIT MOINE , Croix de la Trinité , FONROZAY , Secrets de Clocher , FLEUR DE FONROZAY , F de Fonrozay , Esprit de Fonrozay


Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion), Société civile coopérative à capital variable - Lieu-dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - Saint-Emilion - France


Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion, M. Alain Naulet - Lieu dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.